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publié le 6 janvier 2017.
Compte rendu CTL 20 octobre 2016
Compte rendu CTL 20 octobre 2016
publié le 2 juin 2016.
Compte rendu CTL du 27 mai 2016
publié le 2 juin 2016.
Compte rendu CTL 29 avril 2016
publié le 25 avril 2016.
Compte rendu CTL 15 mars 2016
Compte rendu CTL 15 mars 2016
publié le 21 juillet 2015.
Déclaration liminaire CTL 30 juin 2015.
Déclaration liminaire CTL 30 juin 2015.
publié le 21 juillet 2015.
Compte rendu du CTL du 9 juillet 2015
Compte rendu du CTL du 9 juillet 2015
publié le 26 juin 2015.
Compte rendu CTL du 28 mai 2015
publié le 4 mai 2015.
Compte rendu CTL du 14 avril 2015
Compte rendu CTL du 14 avril 2015
publié le 23 janvier 2015.
Déclaration liminaire au CTL du 08/01/2015
Compte rendu du CTL du 8 janvier 2015 concernant les emplois, l’ensemble des organisations syndicales ont lu une déclaration liminaire condamnant les suppressions d’emplois et n’ont pas siégé. Il en sera de même pour la seconde convocation.
publié le 22 janvier 2015.
Compte rendu CTL du 16 janvier 2015
COMPTE RENDU CTL DU 16 JANVIER 2015
Ordre du jour :
1- contrôle à distance des dossiers à fort enjeu (pour information)
2 -création du pôle contrôle revenus et patrimoine (PCRP) (pour avis)
3 -horaires d’ouverture au public pour l’OPH (pour avis)
publié le 30 mars 2012.
CTL 22 mars
A l’ordre du jour : Transfert d’un emploi de la trésorerie d’Onzain vers la trésorerie Blois Agglo Le Tableau de Bord de Veille Sociale (TBVS) Nouvelles modalités de déclaration et de paiement de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF)
Lors de ce CTPD, la CGT (…)
publié le 16 février 2012.
CTL 14 février
Compte rendu CTL
A l’ordre du jour du CT du 14 février 2012 :
– Les ponts naturels
– La trésorerie de St Amand Longpré
– Le bilan de la notation filière fiscale
publié le 16 janvier 2012.
CTL emplois du 10 janvier 2012
L’ordre du jour était les suppressions d’emplois sur la DDFiP du Loir et Cher.
Ci-dessous les compte rendu et la déclaration liminaire de la CGT.
Compte rendu CTL
publié le 12 juillet 2011.
CTPD du 8 juillet 2011
Decla liminaire CTPD 8 juillet
L’ordre du jour :
– Déploiement de Chorus DSO dans les SIE
– Présentation du DUERP (Document Unique d’ ??valuation des Risques Professionnelles)
– Formation professionnelle : projet de plan de formation
– Classement des (…)
publié le 16 mai 2011.
CTPD 10 mai 2011
http://www.financespubliques.cgt.fr...
L’ordre du jour :
Points soumis au vote :
– Rapport d’activité
– Bilan de la formation professionnelle Gestion Publique
Points non soumis au vote :
– Campagne d’impôt sur le revenu 2010
– Réingénierie des process (…)